Affaires étrangères et Commerce international Canada
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CONTENT|CONTENU
Activité consulaire en 2008 - Rapport sur les incidents visant des Canadiens à l’étranger
Également disponible en format PDF
Introduction
Points saillants pour 2008 |
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Le terme « consulaire » désigne les services qu’un pays offre à ses ressortissants à l’étranger. Ces services sont clairement définis en droit international, notamment par la Convention de Vienne sur les relations consulaires dont le Canada et de nombreux autres pays sont signataires.
Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) fournit des services d’information et d’aide aux Canadiens qui voyagent, travaillent, étudient et résident à l’étranger.
Les Canadiens à l’étranger peuvent obtenir de l’aide dans plus de 260 bureaux répartis dans quelque 150 pays de par le monde. Des services consulaires sont offerts 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Près de 500 employés dûment formés sont déployés à l’étranger et à l’administration centrale à Ottawa pour aider spécifiquement les Canadiens qui planifient un voyage hors frontière et pour leur offrir de l’assistance lorsqu’ils sont à l’étranger. Ces employés ont à cœur d’offrir à tous les Canadiens, où qu’ils soient dans le monde, des services rapides, exacts et impartiaux qui soient empreints de tact, de compassion et de courtoisie.
Pour offrir ces services consulaires, le MAECI bénéficie du soutien d’autres ministères et organismes gouvernementaux, dont Passeport Canada, Citoyenneté et Immigration Canada, l’Agence des services frontaliers du Canada, le ministère de la Défense nationale et l’Agence de la santé publique du Canada.
Que faisons-nous ?
Les Canadiens voyagent de plus en plus.
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En outre, environ 2,5 millions de Canadiens résident à l’étranger. Que ce soit pour travailler, étudier ou profiter de leur retraite, tous les globe-trotters canadiens sont des clients potentiels des services consulaires.
S’ils revêtent diverses formes, les services consulaires, pour l’essentiel, se rangent dans deux grandes catégories : la prévention et l’éducation, et l’assistance.
Prévention et éducation : renseigner les Canadiens qui planifient un
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Des services consulaires sont offerts aux Canadiens avant même qu’ils ne quittent le pays. Un des rôles premiers du MAECI consiste à s’assurer que les Canadiens disposent de toute l’information dont ils ont besoin pour prendre des décisions éclairées et responsables, avant leur départ du Canada et lorsqu’ils sont à l’étranger.
Le site Web des Services consulaires du MAECI, lequel a reçu plus de 4,5 millions de visites en 2008, constitue le point d’entrée de l’aide offerte aux Canadiens qui planifient un voyage. Ce site propose une foule de renseignements sur les pays étrangers, les préparatifs en vue d’un voyage, la gamme de services qui sont offerts ou ne sont pas offerts aux Canadiens à l’étranger et les enjeux internationaux d’intérêt particulier pour les Canadiens, comme les menaces terroristes ou les pandémies possibles. On y trouve également de l’information indispensable pour faire un voyage en toute sécurité.
Les rapports intitulés Conseils aux voyageurs, offerts sur le site des services consulaires pour plus de 200 pays, donnent pour chacun d’eux un aperçu de la situation en matière de santé et de sécurité, y compris tout avertissement officiel aux voyageurs, ainsi que les coordonnées de la mission canadienne la plus proche.
Le MAECI offre également un éventail de publications gratuites dont Bon Voyage, mais…, un guide indispensable pour voyager à l’étranger en toute sécurité. De nombreuses autres publications sont aussi proposées sur des sujets pertinents tels les voyages d’aventure, la double citoyenneté, et voyager avec des enfants. Toutes peuvent être téléchargées depuis le site Web des services consulaires ou commandées gratuitement.
Le MAECI mène régulièrement des activités de liaison auprès de l’industrie du voyage et des formateurs dans ce domaine pour veiller à ce qu’ils disposent des outils nécessaires pour bien renseigner les Canadiens qui planifient un voyage. Un nouveau cours de formation pour les conseillers en voyage intitulé Guide de préparation des voyages a été lancé sur le Web en mars 2009.
Les Canadiens sont invités à informer le MAECI de leurs projets de voyage en s’inscrivant en ligne au système d’Inscription des Canadiens à l'étranger (ou ROCA), ce qui permet au MAECI de pouvoir communiquer avec eux et les aider en cas d’urgence ou de les informer d’une urgence familiale au Canada.
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Assistance consulaire et information : aider les Canadiens à l’étranger
La majorité des voyages se déroulent sans heurts, mais il peut arriver, malgré la meilleure préparation possible, que des imprévus surviennent. Il suffit alors d’un appel téléphonique pour obtenir des renseignements et de l’assistance consulaire. Les Canadiens qui se trouvent à l’extérieur du pays peuvent appeler le bureau du gouvernement du Canada à l'étranger le plus proche ou encore le Centre des opérations d’urgence du MAECI, et joindre 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, des agents expérimentés, renseignés et pleins de ressources. Le Centre offre aux Canadiens qui résident ou voyagent à l’étranger un lien important vers le Canada. En 2008, le Centre a traité plus de 185 000 appels.
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Un large éventail de services consulaires est offert, allant de la prestation de services généraux courants, tels que la délivrance d’un nouveau passeport ou la fourniture de renseignements sur un voyage dans un autre pays, à la gestion de cas de détresse, tels que des urgences médicales ou une arrestation.
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La grande majorité des cas ouverts concernaient la prestation de services courants, notamment des services de passeport et des inscriptions au ROCA.
Le MAECI offre également une assistance d’urgence là où ce service est requis. L’année dernière, quelque 1 600 Canadiens ont bénéficié d’une aide consulaire à la suite de 26 crises ou situations d’urgence distinctes, notamment les attaques terroristes à Mumbai, les fermetures d’aéroport à Bangkok et l’évacuation de près de 80 Canadiens de Gaza.
Plusieurs cas complexes ont été résolus en 2008, notamment le rapatriement au Canada de cinq mineurs abandonnés et d’une jeune femme victime d’un mariage forcé à l’étranger.
Les cas de détresse peuvent être fort complexes, en dépit du fait qu’ils représentent une infime portion de l’ensemble des cas. Aucun effort n’est ménagé pour résoudre des problèmes précis et pour fournir le service demandé. Toutefois, la marge de manœuvre des agents consulaires et leur taux de succès dépendent, dans bien des cas, des lois et règlements en vigueur dans d’autres pays.
Statistiques consulaires pour 2008
Des millions de Canadiens voyagent chaque année en dehors du pays. Le tableau ci-dessous classe en ordre d’importance les dix pays les plus visités par des Canadiens en 2008.
Les dix pays les plus visités par des Canadiens en 2008
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Cas consulaires
Il existe différents types de cas consulaires, allant des cas courants aux cas de détresse. En 2008, plus de 6 000 cas de détresse ont été ouverts par des employés consulaires à l’échelle mondiale. Les cas de détresse les plus fréquents sont les arrestations et les détentions, les décès à l’étranger, les urgences médicales et la localisation d’un membre de la famille ou d’un ami à l’étranger.
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Le tableau ci-dessous classe en ordre d’importance les dix pays où des Canadiens ont sollicité le plus d’aide consulaire dans des situations de détresse. Six (*) de ces 10 pays figurent également sur la liste des pays les plus visités en 2008.
Les dix pays où le nombre de demandes d’aide en situation de détresse a été le plus élevé en 2008
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Arrestation/détention
En 2008, le MAECI a ouvert plus de 2 000 cas d’arrestation et de détention à l’étranger. À l’heure actuelle, le MAECI traite toujours de nombreux cas impliquant quelque 1 850 Canadiens incarcérés. Les trois quarts de ceux-ci sont détenus aux États-Unis, les autres étant dispersés dans près de 100 autres pays.
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Conseils à l’intention des Canadiens : Les agents consulaires n’ont pas le pouvoir de demander la libération d’un ressortissant canadien, de verser une caution ou de s’ingérer dans les procédures judiciaires d’un pays étranger. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter notre FAQ sur les arrestations et les détentions.
Le Guide à l'intention des Canadiens emprisonnés à l'étranger contient des renseignements utiles qui peuvent vous aider, ainsi que votre famille et vos amis, à bénéficier de l’aide que vous offre le gouvernement du Canada par l’entremise de son service consulaire. En outre, le MAECI a conçu une page Web exhaustive sur les Drogues et médicaments, laquelle renferme de précieux conseils à l’intention des Canadiens pour éviter qu’ils ne connaissent de sérieux problèmes liés aux drogues illégales et aux médicaments sur ordonnance pendant un voyage. Ces publications gratuites sont aussi offertes en version imprimée.
Assistance médicale
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De nombreux Canadiens tombent malades et nécessitent une assistance médicale durant un séjour à l’étranger. En 2008, plus de 770 cas de la sorte ont été enregistrés.
Des situations imprévues peuvent survenir en tout temps durant un voyage à l’étranger, d’où l’importance pour les Canadiens de se préparer avec soin.
Conseils à l’intention des Canadiens : Les Canadiens qui envisagent un voyage à l’extérieur du Canada, même s’il s’agit d’une seule journée aux États-Unis, devraient acheter la meilleure assurance-maladie complémentaire possible selon leurs moyens, afin de couvrir d’éventuels frais d’hospitalisation ou autres soins médicaux onéreux. De plus amples renseignements sur l’assistance médicale se trouvent dans la publication Un bon départ – Un guide santé à l’intention des voyageurs canadiens.
Bien-être et localisation
En 2008, les employés consulaires ont géré plus de 600 cas concernant le bien-être et la localisation de Canadiens voyageant ou résidant à l’étranger.
Les agents consulaires canadiens à Ottawa et à l’étranger peuvent prendre un certain nombre de mesures pour aider à repérer des personnes qui voyagent ou résident à l’étranger, et pour s’assurer qu’elles seront mises en contact avec leur famille au Canada. Si le contact a été perdu avec une personne, le bureau du gouvernement du Canada à l'étranger le plus proche pourra demander la collaboration des autorités locales pour la repérer.
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Conseils à l’intention des Canadiens : Le Centre des opérations d'urgence du MAECI est ouvert 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Un agent consulaire expérimenté est en service en permanence pour répondre aux appels d’urgence provenant de partout dans le monde. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du MAECI Personnes portées disparues – FAQ ou composer le 1‑800‑267‑8376 (au Canada).
Cas liés aux enfants
Les agents consulaires s’occupent de divers cas liés aux enfants, dont des cas d’enlèvement et des cas liés à la garde et au bien-être d’un enfant. Les cas d’enlèvement d’enfants sont des cas où l’enfant a été emmené illicitement à l’étranger, ou qu’un des parents empêche de revenir au Canada.
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Conseils à l’intention des Canadiens : Les cas d’enlèvements internationaux par un des parents et les cas liés à la garde d’un enfant canadien dans un pays étranger sont très délicats et complexes. Le parent aux prises avec ce problème doit collaborer étroitement avec les représentants du gouvernement pour accroître ses chances de retrouver son enfant. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez consulter notre publication Enlèvements internationaux d’enfants – Guide à l’intention des parents. Consultez également le programme Nos enfants disparus.
Voies de fait
Les voies de fait peuvent survenir partout dans le monde. Plus de 220 cas de voies de fait à l’encontre de Canadiens ont été ouverts en 2008.
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Conseils à l’intention des Canadiens : Les Canadiens victimes de voies de fait à l’étranger doivent le signaler aux autorités locales ainsi qu’au bureau du gouvernement du Canada à l'étranger le plus proche. Veuillez consulter la FAQ sur les agressions. Une aide financière d’urgence peut être accordée aux Canadiens victimes de graves crimes violents en territoire étranger. Cette aide financière est une composante du Fonds d’aide aux victimes qui est administré par le Centre de la politique concernant les victimes du ministère de la Justice du Canada.
Services de passeport
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La délivrance d’un passeport est le service le plus fréquemment fourni aux Canadiens à l’étranger. En 2008, les employés consulaires ont délivré plus de 150 000 passeports à l’étranger.
Conseils à l’intention des Canadiens : Les Canadiens doivent se munir d’un passeport canadien valide pour effectuer tout voyage à l’étranger. Le passeport est le seul document d’identification fiable et reconnu universellement, et qui prouve que vous avez le droit de rentrer au Canada. Certains pays exigent que votre passeport soit valide pendant six mois au-delà de votre date d’entrée. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page Web Passeports.
