Cette section du site offre des renseignements sur les précautions à prendre lorsque l’on voyage avec des enfants ou lorsqu’un enfant voyage seul à l’étranger.

• Documents
• Garde des enfants/Protection de l’enfance
• Voyages en avion
• Adoptions internationales
• Liens connexes

Documents

Toute personne âgée de moins de 18 ans est considérée comme un enfant et doit être munie des documents nécessaires lors d'un voyage à l'étranger. Les documents suivants pourraient être requis :

• un passeport canadien;

• une lettre de consentement confirmant que l’enfant est autorisé à voyager à l’étranger (par exemple, s’il voyage seul ou accompagné d’un seul parent);

• des documents confirmant l’identité - un certificat de naissance ou une carte de citoyenneté, par exemple;

• tout autre document juridique - documents de divorce, ordonnances d’un tribunal pour la garde des enfants, certificat de décès (si l’un des parents est décédé).

Renseignez-vous auprès de la mission diplomatique (ambassade ou consulat) du pays de destination au sujet des exigences d’entrée du pays. Consultez aussi les Conseils aux voyageurs pour en savoir davantage sur les autres lois et règlements relatifs aux enfants.

Garde des enfants/protection de l’enfance

Les cas d’enlèvements internationaux d’enfants par des parents sont de plus en plus fréquents, tout comme les problèmes entourant la garde des enfants canadiens dans d’autres pays. Si vous ou votre conjoint(e) voyagez à l’étranger avec votre enfant et que la possibilité d’un désaccord concernant la garde de l’enfant ne peut être écartée :

• consultez un avocat avant le départ de l’enfant;

• rappelez-vous que les agents de la douane et de l’immigration sont à l’affut d’enfants portés disparus et qu’ils pourraient donc vous poser des questions au sujet de l'enfant qui voyage avec vous;

• assurez-vous d'avoir sur vous les pièces d'identité nécessaires pour vous-même et pour chaque enfant qui vous accompagne, afin de pouvoir prouver votre citoyenneté, votre statut de résident et vos droits de gardien des enfants lors de votre retour au Canada;

• assurez-vous que l’enfant est muni d’une lettre de consentement de chacune des personnes légalement habilitées à prendre des décisions le concernant si ces personnes ne voyagent pas avec l’enfant;

• consultez notre publication Enlèvements internationaux d’enfants : guide à l’intention des parents.

Voyages en avion

Si un enfant voyage seul en avion :

• vérifiez à l’avance auprès de la compagnie aérienne si celle-ci s’occupe d’accompagner et de surveiller les enfants depuis l’enregistrement jusqu’à l’arrivée;

• renseignez-vous au sujet de toute restriction (limite d’âge, etc.) s’appliquant aux mineurs qui voyagent seuls;

• assurez-vous qu’un parent ou un tuteur reste présent à l’aéroport jusqu’après le départ de l’avion (conformément aux exigences des lignes aériennes);

• assurez-vous que la personne qui accueille l’enfant au point d’arrivée est munie des documents d’identité et des autorisations nécessaires.

Adoptions internationales

C’est à Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) qu'il incombe d'autoriser l'entrée au Canada d'un enfant adopté. Pour en savoir davantage à ce sujet, consultez la page Adoption internationale ou communiquez avec les autorités de votre province ou territoire.

Liens connexes

• FAQ Enlèvements d’enfants et problèmes de garde
• FAQ  Protection de l’enfance
• FAQ  Adoption internationale
• FAQ  Naissance à l’étranger
• Coin du voyageur - Voyages avec des enfants (Passeport Canada)
• Nos enfants disparus (GRC)
• Programme de transport et de réunion (GRC)
• Missing Children Society of Canada (en anglais seulement)