CONTENT|CONTENU

Avant l’embarquement

• Programme de protection des passagers
• Aide-mémoire pour l’embarquement
• Bagages
• Casier judiciaire
• Exigences d’entrée

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Afin de rendre les voyages en avion plus sécuritaires, les méthodes d’inspection plus rigoureuses sont de plus en plus courantes. La présente section fournit des renseignements et des conseils pour vous aider à éviter les retards et les problèmes lors de l’embarquement.

Programme de protection des passagers

Le Programme de protection des passagers est une initiative de sûreté aérienne visant à empêcher que des personnes susceptibles de représenter une menace immédiate à la sûreté aérienne puissent monter à bord d’un vol.

Règlement sur le contrôle de l’identité

Le nouveau Règlement sur le contrôle de l’identité exige que tous les passagers qui prévoient prendre un vol intérieur au Canada, et qui semblent être âgés de 12 ans ou plus, présentent les pièces d’identité suivantes avant l’embarquement :

1. Une pièce d’identité valide avec PHOTO émise par un gouvernement qui indique le nom, la date de naissance et le sexe.

OU

2. Deux pièces d’identité valides émises par un gouvernement (sans photo), dont l’une indique le nom, la date de naissance et le sexe.

ET

3. Le nom figurant sur la pièce d’identité doit correspondre au nom figurant sur la carte d’embarquement.

L’ensemble des règles applicables aux vols à destination des États-Unis et des autres destinations internationales continuent de s’appliquer. La vérification des pièces d’identité des passagers est déjà une pratique adoptée par la plupart des principaux transporteurs aériens au Canada.

À compter du mardi 18 septembre 2007, Transports Canada n’exigera plus des voyageurs de 12 à 17 ans qu’ils présentent une pièce d’identité avant d’être autorisés à monter à bord d’un avion. Toutefois, on recommande vivement aux passagers de vérifier auprès de leur transporteur aérien avant de se déplacer, car les transporteurs aériens peuvent avoir une politique exigeant la présentation d’une pièce d’identité avant de monter à bord.

La dérogation au Programme de protection des passagers annoncée en juin serait modifiée et prolongée jusqu’au 31 mars 2008, en attendant les consultations réglementaires sur les exigences liées à l’identification des voyageurs aériens de moins de 18 ans.

Liste des personnes précisées

La liste des personnes précisées comporte le nom, la date de naissance et le sexe des personnes susceptibles de représenter une menace immédiate pour la sûreté aérienne si elles devaient monter à bord de l'avion.

Réexamen et appels

Si une erreur est commise malgré toutes ces mesures de précaution, la personne visée pourra se prévaloir d’un processus de réexamen.

Protection des renseignements personnels et droits de la personne

La protection des renseignements personnels et des droits de la personne est un élément fondamental du Programme de protection des passagers.

Aide-mémoire pour l’embarquement

• Vous devez apporter un passeport canadien valide pour tous vos déplacements à l'extérieur du Canada. Le passeport est le seul document d’identification fiable et reconnu universellement, et ce dernier prouve que vous avez le droit de rentrer au Canada. Certains pays n'exigent pas de passeport pour l'entrée bien qu'ils exigent une pièce d'identité photographique, tel un permis de conduire, et une preuve de citoyenneté, tel un certificat de naissance ou une carte de citoyenneté. Cependant, les exigences peuvent varier d'un pays à l'autre.

• Assurez-vous de réunir tous les documents nécessaires pour voyager avec vos enfants et de connaître les règlements et exigences qui pourraient avoir une incidence sur vos projets de voyage.

• Renseignez-vous sur les exigences relatives à la protection de la santé imposées par d’autres pays. Si des problèmes de santé sévissent dans une région, une procédure de dépistage stricte ou la quarantaine pourrait être imposée. Pour en savoir davantage, consultez le site du Programme de médecine des voyages de l’Agence de santé publique du Canada.

• Renseignez-vous sur votre destination en consultant les Conseils aux voyageurs préparés pour ce pays et la section Enjeux internationaux, et suivez attentivement les événements dans le pays et les bulletins de nouvelles pour connaître les renseignements à jour sur les événements qui pourraient avoir une incidence sur vos projets de voyage.

• Soyez patient et suivez les consignes que vous donnent les responsables de la sécurité au poste de contrôle préembarquement. Évitez de faire des commentaires sur les mesures de sécurité, qui pourraient être mal interprétés et vous causer des ennuis inutiles.

Bagages

• Informez-vous sur les règlements des compagnies aériennes concernant les bagages de cabine et les bagages enregistrés (dans les limites des nouvelles règles des compagnies aériennes).

• Soyez disposé à répondre à des questions précises sur vos bagages et faites en sorte qu’on puisse ouvrir rapidement et facilement vos valises et paquets.

• Faites vous-mêmes vos bagages et soyez prêt à répondre à des questions sur leur contenu. N'emballez jamais les cadeaux.

• Ne laissez jamais vos bagages sans surveillance et ne franchissez jamais une frontière avec un colis qui ne vous appartient pas.

• Ne mettez pas d'objets tranchants qui pourraient être considérés comme des armes dans vos bagages à main, notamment des limes à ongles métalliques et des seringues. Ces articles doivent se trouver dans vos bagages enregistrés. Votre compagnie aérienne pourra vous fournir davantage d’information au sujet des objets permis et interdits.

• Veillez à ce que les piles de vos appareils électroniques, tels que les téléphones cellulaires, les ordinateurs portables et les jeux électroniques, soient chargées et que ces appareils soient prêts à fonctionner. S’ils ne sont pas inspectés convenablement, vous ne pourrez pas les apporter à bord.

• Les médicaments prescrits doivent se trouver dans leur contenant original étiqueté, accompagnés de l’ordonnance du médecin. Les seringues à des fins médicales personnelles doivent être protégées par une gaine.

Casier judiciaire

• Si vous avez un casier judiciaire, vous n’aurez probablement pas le droit d’entrer aux États-Unis, quelles que soient la nature du délit et la date à laquelle il remonte, ou avoir des difficultés si vous faites escale dans un aéroport américain. En vertu des lois américaines, un pardon accordé au Canada n’est pas reconnu aux fins de l’entrée aux États-Unis. Si vous avez un casier judiciaire, vous devriez communiquer, avant votre départ pour les États-Unis, avec les services du U.S. Citizenship and Immigration Services (USCIS). Vous pouvez demander une dispense (« waiver of ineligibility ») en remplissant le formulaire I-192 « Application for Advance Permission to Enter as a Non-Immigrant » (en anglais seulement).

Exigences d’entrée

Les compagnies de transport, comme les services aériens, ferroviaires et d’autobus, doivent veiller à ce que tous les passagers à destination du Canada soient munis de documents de voyage valides et reconnus universellement. Les compagnies de transport, en particulier les lignes aériennes internationales, risquent une amende si elles amènent des voyageurs n’ayant pas de documents réglementaires et sont souvent responsables de ramener ces passagers à leur point d’origine.

Un certificat de citoyenneté canadienne n’est pas un document de voyage. Le passeport canadien est le seul document de voyage et la seule pièce d’identité fiable et reconnue universellement aux fins de voyages internationaux. Les citoyens canadiens qui reviennent au Canada et qui, au lieu du passeport canadien, présentent d’autres documents, comme un certificat de citoyenneté canadienne, un acte de naissance, un permis de conduire délivré par une province canadienne ou un passeport délivré par un autre pays, peuvent s’attendre à des délais ou se voir refuser l’accès à bord par des compagnies de transport.